Conditions spéciales du Pass Formation
- Les conditions suivantes s'appliquent aux Pass Formation :
a. Les crédits de formation peuvent être utilisés pour n'importe quel formation ou session de coaching en ligne, pour chaque produit et à chaque niveau. Même pour les formations personnalisées.
b. Les crédits de formation peuvent être échangés contre n'importe quelle combinaison de sessions, si le nombre de crédits requis n'excède pas le nombre de crédits achetés.
c. Le prix est fixe et tous les versements impayés deviendront immédiatement exigibles à la résiliation du pass.
d. Nonobstant l'article 11 des conditions générales, si le pass n'est pas résilié moyennant un préavis d'au moins trois mois avant la fin de la période minimale de douze mois, il sera automatiquement renouvelé pour une période de douze mois jusqu'à ce qu'un préavis de trois mois soit donné avant la fin d'une période de renouvellement.
e. Nonobstant le renouvellement, à la fin de la période de 12 mois, les crédits non utilisés expirent et ne peuvent être reportés à la période suivante.
f. Les crédits de formation ne peuvent être cédés, transférés, concédés en sous-licence, facturés ou traités d'une autre manière, en tout ou en partie, sans l'accord écrit préalable de Compusoft.
